Travyanistaya-Klyukva

1. Introduction

Bienvenue sur le site web de Travyanistaya-Klyukva. Les présentes conditions générales régissent votre utilisation de notre site web et de tous les services associés. En accédant à notre site web, vous acceptez d'être lié par ces conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site web.

2. Définitions

Dans les présentes conditions générales, les termes suivants ont les significations suivantes:

• "Nous", "notre", "nos" se réfèrent à Travyanistaya-Klyukva.
• "Vous", "votre", "vos" se réfèrent à la personne accédant à ou utilisant notre site web.
• "Contenu" désigne toute information, données, textes, images, graphiques, logos, photographies, son, vidéo, ou autre matériel apparaissant sur notre site web.
• "Services" désigne tous les services fournis par Travyanistaya-Klyukva, y compris les services d'audit financier, de conseil fiscal et de planification financière.

3. Utilisation du site

En utilisant notre site web, vous vous engagez à:

• Utiliser notre site web uniquement à des fins légales et d'une manière qui ne porte pas atteinte aux droits d'autrui ou ne restreint ou n'entrave pas l'utilisation et la jouissance du site web par quiconque.
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• Ne pas attaquer notre site web par le biais d'une attaque par déni de service ou d'une attaque distribuée par déni de service.

4. Propriété intellectuelle

Nous sommes le propriétaire ou le titulaire de la licence de tous les droits de propriété intellectuelle sur notre site web, et sur le matériel publié sur celui-ci. Ces travaux sont protégés par les lois et traités sur le droit d'auteur dans le monde entier. Tous ces droits sont réservés.

Vous pouvez imprimer une copie et télécharger des extraits de toute page de notre site web pour votre usage personnel et vous pouvez attirer l'attention d'autres personnes au sein de votre organisation sur le contenu publié sur notre site web.

Vous ne devez pas modifier les copies papier ou numériques des documents que vous avez imprimés ou téléchargés de quelque manière que ce soit, et vous ne devez pas utiliser d'illustrations, de photographies, de séquences vidéo ou audio, ou de graphiques séparément du texte qui les accompagne.

5. Exactitude des informations

Le contenu de notre site web est fourni à titre d'information générale uniquement. Il n'est pas destiné à constituer un conseil sur lequel vous devriez vous fier. Vous devez obtenir un avis professionnel ou spécialisé avant d'entreprendre ou de vous abstenir d'entreprendre toute action sur la base du contenu de notre site web.

Bien que nous fassions des efforts raisonnables pour mettre à jour les informations sur notre site web, nous ne faisons aucune représentation, garantie ou engagement, qu'ils soient exprès ou implicites, que le contenu de notre site web est exact, complet ou à jour.

6. Limitation de notre responsabilité

Dans la mesure permise par la loi, nous excluons toutes les conditions, garanties, représentations ou autres termes qui pourraient s'appliquer à notre site web ou à tout contenu de celui-ci, qu'ils soient exprès ou implicites.

Nous ne serons pas responsables envers vous pour toute perte ou dommage, qu'il soit contractuel, délictuel (y compris la négligence), violation d'une obligation légale, ou autre, même s'il est prévisible, découlant de ou en relation avec:

• L'utilisation, ou l'impossibilité d'utiliser, notre site web; ou
• L'utilisation ou la confiance accordée à tout contenu affiché sur notre site web.

7. Sites web de tiers

Lorsque notre site web contient des liens vers d'autres sites et ressources fournis par des tiers, ces liens sont fournis pour votre information uniquement. Ces liens ne doivent pas être interprétés comme une approbation par nous de ces sites web liés ou des informations que vous pouvez obtenir de ceux-ci. Nous n'avons aucun contrôle sur le contenu de ces sites ou ressources.

8. Modifications des conditions

Nous pouvons réviser ces conditions d'utilisation à tout moment en modifiant cette page. Veuillez vérifier cette page de temps en temps pour prendre note de tout changement que nous avons apporté, car ils sont juridiquement contraignants pour vous.

9. Droit applicable

Les présentes conditions d'utilisation, leur objet et leur formation (et tout litige ou réclamation non contractuel) sont régies par le droit français. Vous et nous convenons que les tribunaux français auront la compétence exclusive.

10. Contact

Pour toute question concernant les présentes conditions d'utilisation, veuillez nous contacter à:

Travyanistaya-Klyukva
15 Rue du Commerce
75015 Paris, France
Email: [email protected]
Téléphone: +33 1 23 45 67 89